Rapports

2016

Décembre – IGAS (2787Ko)
Etablissements de santé – Risques psychosociaux des personnels médicaux
Mai – DGOS (930Ko)
Vade-mecum du Ministère sur les GHT
Mai – Rapport d’étape (787Ko)
Mission sur l’évolution du mode de financement des établissements de santé
Mars – Rapport définitif (870Ko)
de la mission sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
Jacqueline Hubert et Frédéric Martineau

2015

Novembre – Rapport de J. Le Menn (4548Ko)
L’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d’exercer à l’hôpital public et à leurs aînés d’y rester
Juillet – JY. Grall (1145Ko)
Rapport sur la territorialisation des activités d’urgences
Juin – CNOM (33774Ko)
Atlas de la démographie médicale en France
Situation au 1er janvier 2015

Mai – Rapport intermédiaire (347Ko)
de la mission sur les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
Jacqueline Hubert et Frédéric Martineau

Mars – CNG (57060Ko)
Rapport d’activité 2013 (tome 1)
Mars – DREES (3585Ko)
Le panorama des établissements de santé – édition 2014

2014

Mai, Commissions statutaires nationales (641Ko)
présentation du CNG entre 2008 et 2013
Mai, Commissions statutaires nationales (1006Ko)
accompagnement professionnel entre 2008 et 2013
Avril, rapport de l’IGAS (3120Ko)
sur le “Contrôle de l’Organisme gestionnaire du développement professionnel continu et l’évaluation du développement professionnel continu”
Avril, rapport de la FHF (1195Ko)
sur l’attractivié et la fidélisation des médecins à l’hôpital public
Avril, rapport de Bernadette Devictor (3640Ko)
Présidente de la Conférence nationale de santé, sur le service public territorial de santé
Mars, Conférences hospitalières (306Ko)
Rapport sur le bilan et l’évaluation du fonctionnement des pôles dans les établissements de santé
Mars, Rapport (2214Ko)
Sur la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) sur les agences régionales de santé (ARS)

2013

Décembre – O. Véran (425Ko)
Rapport sur l’intérim médical à l’hôpital
Septembre – Pr Vernant (3465Ko)
Recommandations pour le troisième Plan Cancer
Juin – Nos retraites demain : équilibre financier et justice (5784Ko)
Rapport de la Commission pour l’avenir des retraites, Yannick Moreau
Mai – IGAS et IGF (3438Ko)
Evaluation du financement et du pilotage de l’investissement hospitalier
Mars – Pacte de confiance pour l’hôpital (404Ko)
Rapport Couty
Mars – Pacte de confiance pour l’hôpital (1779Ko)
groupe 1
Mars – Pacte de confiance pour l’hôpital (2937Ko)
groupe 2
Mars – Pacte de confiance pour l’hôpital (259Ko)
Rapport final du groupe 3
Février Rapport de l’IGAS (3544Ko)

2012

Novembre – DREES (15618Ko)
Le panorama des établissements de santé – édition 2012
Septembre – Ministère de la santé (1285Ko)
Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé
Juillet – Sénat, Rapport d’information n°703 (1878Ko)
Refonder la tarification hospitalière au service du patient
Juillet – MECSS (1878Ko)
Rapport sur le financement des établissements de santé
Juillet – Rapport IGAS / IGF (967Ko)
Propositions pour la maîtrise de l’ONDAM 2013-2017
Rapport d’activité 2011 (4203Ko)
de la commission de déontologie de la fonction publique
Avril – IGF (5397Ko)
Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux
Avril – IGAS (611Ko)
Management et efficience hospitalière : une évaluation des déterminants
Avril – Rapport Mission Hôpital Public (1241Ko)
composée de 9 membres appartenant à la communauté hospitalière
Mars – IGAS (1567Ko)
Fusions et regroupements hospitaliers : quel bilan pour les 15 dernières années ?
Mars – IGAS (759Ko)
Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

2011

Octobre – Résultat de l’enquête nationale gouvernance hospitalière 2011 (1484Ko)
conduite par la DGOS
Septembre – Rapport « Sur l’exercice médical à l’hôpital » (1805Ko)
par le groupe piloté par Danielle TOUPILLIER, Directrice générale du CNG
Juillet – Rapport Fourcade (664Ko)
Comité d’évaluation de la réforme de la gouvernance des établissements publics de santé
Février – IGAS – IGAENR (2780Ko)
Mission relative à la retraite des hospitalo-universitaires
Janvier – Rapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire (346Ko)
Professionnels d’aujourd’hui et nouveaux métiers : des pistes pour avancer
Janvier – Rapport sur la modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santé (1159Ko)
Danielle Toupillier, Directrice générale du CNG, et Michel Yahiel, Inspecteur général des affaires sociales

2010

Juillet – HAS (2108Ko)
Coopération entre professionnels de santé : Conditions de succès et retour sur les expérimentations de 2004 à 2007
Juillet – HAS (1596Ko)
Coopération entre professionnels de santé : Élaboration d’un protocole de coopération – Article 51 de la loi HPST
Juillet – HAS (1596Ko)
Coopération entre professionnels de santé : Élaboration d’un protocole de coopération – Article 51 de la loi HPST
Mai – Sénat (2866Ko)
Rapport d’information de la MECSS sur le fonctionnement de l’hôpital
Février – CNOM (1228Ko)
Etat des lieux de la permanence des soins en janvier 2010
Janvier – CNG (220Ko)
Elements statistiques sur les PH au 1er janvier 2010
Janvier- Septième rapport du Conseil d’orientation des retraites (1065Ko)
Retraites : annuités, points ou comptes notionnels ?

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